BC Remaufens - Statuts - V1.0

STATUTS TITRE I. — Constitution et but Art. 1 Sous le nom « BC Remaufens » est constituée une association régie par les articles 60 et suivants du Code civil suisse (CCS). Art. 2 Le siège de l'association se trouve ä Remaufens. Sa durée est illimitée. Art. 3 Elle a pour but principale de permettre aux amis basketteurs(uses) de se rencontrer et de jouer au basketball ...

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